Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
/
a/c EVO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

a/c EVO
NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, SAS

Numéro de dépôt :
4146073
Date de dépôt :
05/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/01/2025
a/c EVO de NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE

Présentation de la marque a/c EVO

Déposée le 5 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « a/c EVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE domicilié(e) ZAE, ROUTE DE LA PINADE - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 960 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, M. DE MAYNADIER BENOIT domicilié(e) ZA de la Pinade, Rue de la Pinade - 45250 - BRIARE - France.

La marque a/c EVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a/c EVO arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.

NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE a également déposé les autres marques suivantes : FOG , a/c NANO , FOG , a/c CUBE , Gareq , FOG


NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, SAS - ZAE, ROUTE DE LA PINADE - 45250 - BRIARE - France - SIREN 802960716


NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, M. DE MAYNADIER BENOIT - ZA de la Pinade, Rue de la Pinade - 45250 - BRIARE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 14 avril 2015 - Retrait partiel n°646999 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Inscription le 30 septembre 2015 - Retrait partiel n°654950 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils ou installations de climatisation.